Mentions légales

1 – Présentation du site

Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://www.agnesboukaram.com/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa mise en œuvre et de son suivi :

Editeur : Croissance stratégique, 13 avenue du Mont Blanc, 69140 RILLIEUX LA PAPE

Animateur :

Graphiste et responsable de la réalisation technique : Strategic Growth SASU, Société par Actions Simplifiée au capital de 1500 euros dont le siège social est 13 Avenue du Mont blanc 69140 Rillieux-la-pape FRANCE, immatriculée sous le numéro 853 258 036 RCS LYON NON TVA FR 89 853258036

2 – Conditions d’utilisation du site et des services proposés

Le site est une œuvre de l’esprit protégée par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et les Réglementations internationales applicables. Le visiteur ne peut en aucun cas réutiliser, transférer ou exploiter pour son propre compte tout ou partie des éléments ou œuvres du site.
L’utilisation du site https://www.agnesboukaram.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site http://www.agnesboukaram.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par https://www.agnesboukaram.com, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site https://www.agnesboukaram.com est mis à jour régulièrement par https://www.agnesboukaram.com responsable. De même, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles n’en demeurent pas moins nécessaires à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3 – Description des services fournis

Le site https://www.agnesboukaram.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la structure. https://www.agnesboukaram.com s’efforce de fournir sur le site httphttps://www.agnesboukaram.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations indiquées sur le site https://www.agnesboukaram.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site https://www.agnesboukaram.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve des modifications qui ont pu être apportées depuis leur mise en ligne.

4 – Limitations contractuelles sur les données techniques

Le site utilise la technologie JavaScript. Le site ne pourra être tenu responsable des dommages matériels liés à l’utilisation du site. Par ailleurs, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération. Le site https://www.agnesboukaram.com est hébergé chez un prestataire de l’Union européenne conformément aux dispositions du règlement général sur la protection des données (RGPD : 2016-679).

L’objectif est de fournir un service qui assure le meilleur taux d’accessibilité. L’hébergeur assure la continuité de son service 24 heures sur 24, tous les jours de l’année. Néanmoins, il se réserve la possibilité d’interrompre le service d’hébergement pour les durées les plus courtes possibles, notamment pour des raisons de maintenance, d’amélioration de son infrastructure, de défaillance de son infrastructure ou si les services et prestations génèrent un trafic jugé anormal.
https://www.agnesboukaram.com/ et l’hébergeur ne pourront être tenus responsables en cas de dysfonctionnement du réseau Internet, des lignes téléphoniques ou du matériel informatique et de téléphonie, notamment en cas d’encombrement du réseau empêchant l’accès au serveur.

5 – Propriété intellectuelle et contrefaçons

https://www.agnesboukaram.com est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : https://www.agnesboukaram.com.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

6 – Limitation de responsabilité

https://www.agnesboukaram.com assure la fonction d’éditeur du site. https://st-charles.eu/ est responsable de la qualité et de la véracité du contenu qu’il publie.
https://www.agnesboukaram.com ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://www.agnesboukaram.com, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
https://www.agnesboukaram.com ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site https://www.agnesboukaram.com. Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. https://www.agnesboukaram.com se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, https://www.agnesboukaram.com se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

7 – Gestion des données personnelles

Le visiteur est informé de la réglementation en matière de communication commerciale, de la loi du 21 juin 2014 pour la confiance dans l’économie numérique, de la loi informatique et libertés du 06 août 2004 ainsi que du Règlement général sur la protection des données (RGPD : 2016-679).

7.1 – Responsable de la collecte des données personnelles

En tant que responsable du traitement des données qu’il collecte, https://www.agnesboukaram.com s’engage à respecter le cadre des dispositions légales applicables. Elle doit notamment établir les finalités de ses traitements de données, fournir à ses prospects et visiteurs, dès le recueil de leurs consentements, une information complète sur le traitement de leurs données personnelles et tenir un registre des traitements conforme à la réalité. Dès lors que https://www.agnesboukaram.com traite des données personnelles, https://www.agnesboukaram.com prend toutes les mesures raisonnables pour s’assurer de l’exactitude et de la pertinence des données personnelles au regard des finalités pour lesquelles https://www.agnesboukaram.com les traite.

7.2 – Finalité des données collectées

https://www.agnesboukaram.com est susceptible de traiter tout ou partie des données :

Pour améliorer la navigation sur le site : données de connexion et d’utilisation.
Pour l’utilisation des formulaires de contact : aucune donnée utilisateur n’est enregistrée, un email est envoyé directement à la structure concernée.
Pour l’utilisation des formulaires de demande d’emploi : les documents (CV, lettre de motivation) envoyés par l’utilisateur ne sont pas stockés physiquement sur le serveur mais joints directement par email à la structure concernée.

https://www.agnesboukaram.com ne commercialise pas vos données personnelles, qui ne sont donc utilisées que par nécessité ou à des fins statistiques et analytiques.

7.3 – Droit d’accès, de rectification et d’opposition

Conformément à la réglementation européenne en vigueur, les utilisateurs de https://www.agnesboukaram.com disposent des droits suivants :

Droit d’accès (article 15 RGPD) et de rectification (article 16 RGPD), de mise à jour, d’exhaustivité des données des utilisateurs droit de verrouillage ou de suppression des données des utilisateurs à caractère personnel (article 17 du RGPD), lorsqu’elles sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte, l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite.
Droit de retirer le consentement à tout moment (article 13-2c RGPD)
Droit de limiter le traitement des données de l’utilisateur (Article 18 RGPD)
Droit de s’opposer au traitement des données de l’utilisateur (Article 21 RGPD)
Droit à la portabilité des données que les utilisateurs auront fournies, lorsque les données sont traitées automatiquement sur la base de leur consentement ou d’un contrat (article 20 RGPD).
Droit de définir le sort des données des utilisateurs après leur décès et de choisir à qui https://www.agnesboukaram.com devra partager (ou non) ses données avec un tiers préalablement désigné.

Dès que https://www.agnesboukaram.com a connaissance du décès d’un utilisateur et n’a pas d’instructions de sa part, https://www.agnesboukaram.com s’engage à détruire ses données, sauf si cela est nécessaire à des fins probatoires ou pour répondre à une obligation légale.
Si l’utilisateur veut savoir comment https://www.agnesboukaram.com utilise ses données personnelles, demander à les corriger ou s’opposer à leur traitement, l’utilisateur peut contacter https://www.agnesboukaram.com par écrit à : Croissance stratégique, 13 Avenue du Mont Blanc, 69140 RILLIEUX L’IPO
Dans ce cas, l’utilisateur doit indiquer les données personnelles qu’il souhaite voir corriger, mettre à jour ou supprimer sur https://www.agnesboukaram.com/, en s’identifiant précisément avec une copie d’une pièce d’identité (carte d’identité ou passeport).
Les demandes de suppression des données personnelles seront soumises aux obligations imposées à https://www.agnesboukaram.com par la loi, notamment en matière de conservation ou d’archivage des documents. Enfin, les utilisateurs de https://www.agnesboukaram.com peuvent introduire une réclamation auprès des autorités de contrôle, notamment la CNIL (https://www.cnil.fr/fr/plaintes).

7.4 – Non-divulgation des données personnelles

https://www.agnesboukaram.com s’interdit de traiter, héberger ou transférer les informations recueillies sur ses visiteurs vers un pays situé hors de l’Union européenne ou reconnu comme  » inadéquat  » par la Commission européenne sans en informer préalablement le visiteur. Toutefois, https://www.agnesboukaram.com reste libre de choisir ses sous-traitants techniques et commerciaux à la condition qu’ils présentent des garanties suffisantes au regard des exigences du Règlement général sur la protection des données (RGPD : 2016-679).
https://www.agnesboukaram.com s’engage à prendre toutes les précautions nécessaires pour préserver la sécurité des Informations et notamment qu’elles ne soient pas communiquées à des personnes non autorisées. Toutefois, si un incident portant atteinte à l’intégrité ou à la confidentialité des informations du visiteur est porté à la connaissance de https://www.agnesboukaram.com, ce dernier devra en informer le visiteur dans les meilleurs délais et lui communiquer les corrections apportées. Par ailleurs, https://www.agnesboukaram.com ne collecte pas de « données sensibles ».
Les données personnelles de l’utilisateur peuvent être traitées par les filiales et les sous-traitants de https://www.agnesboukaram.com (prestataires de services), exclusivement pour atteindre les objectifs de la présente politique.

8 – Notification d’incidents

Aucune méthode de transmission sur Internet ou de stockage électronique n’est totalement sûre, quelles que soient les difficultés rencontrées. https://www.agnesboukaram.com ne peut donc pas garantir une sécurité absolue. Si nous avions connaissance d’une violation de la sécurité, nous en informerions les utilisateurs concernés afin qu’ils puissent prendre les mesures appropriées. Nos procédures de notification des incidents tiennent compte de nos obligations légales, que ce soit au niveau national ou européen.
Aucune information personnelle de l’utilisateur du site https://www.agnesboukaram.com n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de https://www.agnesboukaram.com et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du sitehttps://www.agnesboukaram.com.

9 – Sécurité

Pour assurer la sécurité et la confidentialité des Données Personnelles et des Données Personnelles de Santé, https://www.agnesboukaram.com utilise des réseaux protégés par des dispositifs standards tels que pare-feu, pseudonymisation, cryptage et mots de passe.
Lors du traitement des Données Personnelles, https://www.agnesboukaram.com prend toutes les mesures raisonnables pour les protéger contre la perte, le mauvais usage, l’accès non autorisé, la divulgation, l’altération ou la destruction.
Hyperliens « cookies » et balises (« tags ») internet
Le site https://www.agnesboukaram.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de https://www.agnesboukaram.com. Cependant, https://www.agnesboukaram.com n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.
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10 – Les « Cookies

Un  » cookie  » est un petit fichier d’information envoyé au navigateur de l’utilisateur et stocké dans l’appareil de l’utilisateur (par exemple, ordinateur, smartphone), (ci-après  » cookies « ). Ce fichier comprend des informations telles que le nom de domaine de l’utilisateur, le fournisseur d’accès Internet de l’utilisateur, le système d’exploitation de l’utilisateur, ainsi que la date et l’heure d’accès. Les cookies ne sont pas susceptibles d’endommager l’appareil de l’utilisateur.
https://www.agnesboukaram.com est susceptible de traiter les informations relatives à la visite de l’utilisateur sur le site, telles que les pages consultées, les recherches effectuées. Ces informations permettent à https://www.agnesboukaram.com d’améliorer le contenu du site, la navigation de l’utilisateur.
Les cookies facilitant la navigation et/ou la fourniture des services proposés par le site, l’utilisateur peut paramétrer son navigateur pour lui permettre de décider de les accepter ou non afin que les cookies soient stockés dans le terminal ou, au contraire, qu’ils soient rejetés, soit systématiquement, soit en fonction de leur émetteur. L’utilisateur peut également paramétrer son logiciel de navigation de telle sorte que les cookies soient acceptés ou rejetés de manière ponctuelle, avant qu’un cookie soit susceptible d’être enregistré dans son terminal. https://www.agnesboukaram.com informe l’utilisateur que, dans ce cas, toutes les fonctionnalités de son logiciel de navigation peuvent ne pas être disponibles.
Si l’utilisateur refuse d’enregistrer des cookies dans son appareil ou son navigateur, ou s’il supprime ceux qui sont enregistrés, il est informé que sa navigation et son expérience sur le site peuvent être limitées. Cela pourrait également être le cas lorsque https://www.agnesboukaram.com ou l’un de ses prestataires ne peut pas reconnaître, à des fins de compatibilité technique, le type de navigateur utilisé par le terminal, les paramètres de langue et d’affichage, ou le pays depuis lequel le dispositif semble connecté à Internet.
Le cas échéant, https://www.agnesboukaram.com/ décline toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé du site et des services éventuellement proposés par https://www.agnesboukaram.com, résultant (i) du refus des cookies par l’utilisateur (ii) de l’impossibilité pour https://www.agnesboukaram.com d’enregistrer ou de visualiser les cookies nécessaires à leur fonctionnement du fait du choix de l’utilisateur. Pour la gestion des cookies et des choix de l’utilisateur, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide du navigateur, qui vous permettra de savoir comment l’utilisateur peut modifier ses souhaits en matière de cookies.
A tout moment, l’utilisateur peut choisir d’exprimer et de modifier ses souhaits en matière de cookies. https://www.agnesboukaram.com pourra également recourir aux services de prestataires externes pour l’aider à collecter et traiter les informations décrites dans cette section.
Enfin, en cliquant sur les icônes des médias sociaux présents sur le site ou l’application mobile de https://www.agnesboukaram.com, et si l’utilisateur a accepté le dépôt de cookies en poursuivant sa navigation sur le site ou l’application mobile de https://www.agnesboukaram.com, ces réseaux sociaux pourront également déposer des cookies sur vos appareils (ordinateur, tablette, téléphone mobile).
Ces types de cookies ne sont déposés sur vos appareils que si vous y consentez, en continuant à naviguer sur le site internet ou l’application mobile du https://www.agnesboukaram.com. Toutefois, à tout moment, l’utilisateur peut rétracter son consentement à ce que https://www.agnesboukaram.com dépose ce type de cookies.

11 – Balises (« tags ») internet

https://www.agnesboukaram.com peut occasionnellement utiliser des balises Internet (également appelées  » tags « , ou balises d’action, GIF d’un pixel, GIF transparents, GIF invisibles et GIF un par un) et les déployer par l’intermédiaire d’un partenaire spécialisé dans l’analyse web qui peut se trouver (et donc stocker les informations pertinentes, y compris l’adresse IP de l’utilisateur) dans un pays étranger.
Ces balises sont placées à la fois dans les publicités en ligne permettant aux utilisateurs d’accéder au site, et sur les différentes pages de celui-ci.
Cette technologie permet à https://www.agnesboukaram.com/ d’évaluer les réactions des visiteurs au site et l’efficacité de ses actions (par exemple, le nombre de fois où une page est ouverte et les informations consultées), ainsi que l’utilisation du site par l’utilisateur.
Le prestataire externe pourra éventuellement recueillir des informations sur les visiteurs du site et d’autres sites web grâce à ces balises, compiler des rapports sur l’activité du site pour https://www.agnesboukaram.com, et fournir d’autres services liés à l’utilisation du site et d’Internet.

12 – Droit applicable et juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://www.agnesboukaram.com est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

13 – Compatibilité des navigateurs

Nous garantissons la compatibilité du site et de son administration avec les navigateurs suivants :

Microsoft Edge
Firefox 3
Safari 4
Opera 10
Google Chrome 55

Pour les autres navigateurs ou versions, nous nous assurons qu’il n’y a pas de perte de contenu à l’affichage, mais nous ne pouvons pas garantir une présentation graphique et un fonctionnement identique.